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Éditeur du site et du service

Archiplus est une marque exploitée par 4S Pro, SUARL, identifiant unique 1985365K.

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Hébergement

Le site et les données sont hébergés sur un serveur situé en Tunisie, chez Oxahost. Les sauvegardes sont copiées chaque nuit hors du serveur.

Données personnelles

Les données saisies par les cabinets leur appartiennent. Elles sont traitées conformément à la loi organique n° 2004-63 relative à la protection des données à caractère personnel. Chaque cabinet peut exporter l'intégralité de ses données à tout moment depuis ses paramètres, et demander la fermeture de son compte par courriel. Voir la politique de confidentialité.

Abonnement

Les conditions, les tarifs et la période d'essai sont décrits dans les conditions d'utilisation et sur la page Tarifs. Les paiements d'abonnement donnent lieu à un reçu ; une facture est établie sur demande.

Propriété intellectuelle

Le nom, le logo et le logiciel Archiplus sont la propriété de l'éditeur. Les contenus déposés par les cabinets restent les leurs.